Justice administrative : Un guide de recherche dans les archives du Conseil d'État
Guiide de recherche dans les archives du Conseil d'État
En collaboration avec les Archives nationales, le Conseil d'État publie le Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État, destiné aux chercheurs, universitaires, généalogistes, étudiants mais aussi aux citoyens curieux de leur passé. Un ouvrage inédit qui fait la part belle à près de deux cents ans d'histoire du Conseil d'État.
De la création de l'institution moderne en 1799 à la fin de la vice-présidence de Marceau Long en 1995, ce guide1 constitue le premier recensement complet des fonds d'archives de l'institution. Ces archives, qui se caractérisent par la diversité et la richesse de leur contenu, couvrent les trois grandes missions du Conseil d'État qu'il s'agisse de ses avis au gouvernement, de ses décisions contentieuses ou des documents de gestion des juridictions. Sont également recensées les archives des membres de l'institution, issues de leurs travaux au Palais-Royal ou à l'extérieur de l'institution.
Ce guide permet par ailleurs de retrouver les documents produits par les juridictions ou les commissions spéciales rattachées au Conseil d'État, existantes encore aujourd'hui (Commission nationale de contrôle de la campagne en vue des élections présidentielles, Commission des sondages, Tribunal des conflits,...) ou disparues, notamment celles établies en temps de guerre (Commission spéciale de cassation des pensions, Commission supérieure de cassation des dommages de guerre, Conseil des prises, Jury d'honneur,...).
Une porte d'entrée sur l'histoire politique, administrative et juridique française
Objectif de cet ouvrage inédit ? Faire connaître au lecteur averti ou inexpérimenté les archives du Conseil d'État et fournir des outils de compréhension de l'activité de la haute juridiction administrative et des documents produits pendant deux cents ans. Car ce guide ne se contente pas de répertorier les archives : il les contextualise, facilite leur interprétation et leur repérage. Les archives sont présentées par chapitre chronologique, allant du Consulat à la Ve République. Chacun d'eux s'ouvre par une introduction historique précisant l'évolution de l'institution sur la période, complété par des schémas sur les organisations d'alors. Des fiches méthodologiques permettent, en outre, de mieux se repérer dans ces archives ou d'effectuer des recherches biographiques sur des membres ainsi que des avocats au Conseil d'État.
Riche de précisions pédagogiques, d'indications sur les lieux de conservation des archives (Conseil d'État, Archives nationales, autres institutions) et leurs modalités de consultation, illustré par de nombreuses photographies d'époque, ce guide offre une porte d'entrée sur l'histoire politique, administrative et juridique française. Il constitue aussi un outil de travail indispensable pour tous ceux qui souhaitent mieux connaître le Conseil d'État.
- 1Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État, collectif, coll. "Histoire et Mémoire", La documentation française, Paris, janv. 2019, 442 p., 19 €