Pollution : Un ou deux jours de circulation alternée à Paris et sa petite couronne
Pour tenter de limiter l'ampleur de la pollution qui touche actuellement l'Île-de-France, le gouvernement a décidé de mettre en place à Paris et dans les 22 communes de la petite couronne (Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne) un dispositif de circulation alternée à partir de ce lundi 17 mars 2014 à 5 heures 30.
Après les transports publics gratuits pendant tout le week-end et des incitations à limiter l'usage des véhicules, la réduction de la vitesse de circulation et la limitation des activités industrielles et agricoles les plus polluantes, il a donc été décidé d'imposer la circulation alternée dans le Grand Paris qui sera confirmé« pour la journée de mardi en fonction de l'évolution de la situation », précise le communiqué diffusé par le premier ministre Jean-Marc Ayrault.
Où ? La mesure s'applique à Paris et dans les 22 communes limitrophes des Hauts-de-Seine (92), Seine-Saint-Denis (93) et Val-de-Marne (94), à l'exception de l'A86 pour les parties des communes concernées qu'elle traverse pour permettre « un transit routier normal autour de la zone de restriction parisienne, en articulation avec la Francilienne ».
Quand ? Lundi 17 mars 2014 à compter de 5 heures 30 et jusqu'à minuit, son éventuelle reconduction à la journée du mardi sera décidée dans le courant de la journée de lundi, en fonction de l'évolution de la situation.
Véhicules concernés ? Lundi 17 mars étant un jour impair, seuls les véhicules légers à pots catalysés (voitures, scooters et motos) dont le premier bloc de chiffre se termine par un chiffre impair seront autorisés à circuler dans le périmètre réglementé. Le détail des véhicules interdits (poids-lourds et véhicules légers à pot non catalysé) à la circulation et de ceux bénéficiant d'une dérogation (véhicules légers non polluants, véhicules utilitaires, véhicules utilisés par 3 personnes au moins, véhicules assurant une mission de service public, véhicules en charge de l'approvisionnement, véhicules indispensables à une activité professionnelle, véhicules conduits ou transportant des handicapés,...) se trouve sur le site de la préfecture de Paris.
Sanction : Tout contrevenant à cette mesure de circulation alternée encourt, en application des dispositions des articles L. 325-1 à L. 325-3 et R. 411-19 du code de la route, l'amende prévue pour la contravention de 2e classe (de 22 à 75 euros, selon que le montant est minoré, normal ou majoré), assortie d'une mesure d'immobilisation du véhicule éventuellement suivie d'une mise en fourrière.